BirthME, Doulas

Néanmoins, à aucun moment il est dit que le taux est rapporté à la rémunération brute ( que je comprends selon vos dire au salaire brut, donc salaire de bases, plus HS, et toutes les primes et autres gratifications que le salarié pourrait avoir). et je remercie les contributeurs qui m'ont aidé à approfondir mon analyse. rien de clair. A fin septembre, il aura déjà cumulé 4950 € d'HS. Ma fiche (pour eux) est juste, l'exonération est faite comme il se doit. • Temps non complet : seules les heures complémentaires « exceptionnelles » ouvrent droit à l’exonération des otisations salariales. Qu'en est-il réellement ?Vaste sujet du net imposable en fonction des heures supplémentaires.Et ce n'est pas le conseil des ministres d'hier (6 février) qui a donné une réponse, ou un semblant de méthode. La rémunération de vos heures supplémentaires est partiellement exonérée d'impôt. La ligne Sécurité sociale déplafonnée au taux de 0,14% sa base est le salaire Brut.Merci pour ce commentaire, la coquille est corrigée.Pour la non déductibilité de la CSG, je n'en suis pas certaine. Le principe peut paraitre plus ou moins simple par contre à mettre en œuvre, mon logiciel (ebp online pour ne pas le nommer) à priorit me propose de choisir moi meme si je l'exo ou pas : h sup à 25 exo et une autre non exo... super c'est à nous de tout calculer surtout les 5000 e imposables.Donc si je schématise un bulletin : en admettant que conventionnellement (batiment pays de loire) : toutes les h sont exo à 25 et 50 y compris les modulations (ou Rtt payées) payées en décembre et les h de dimanche ou de nuit majorées à 100 % sont exo car prévues dans la convention batiment pays de loire.Donc on a salaire de base + primes+ h sup : je soumet tout à cotisations comme en 2018 (Votre raisonnement me semble bon mais je m'interroge sur la prime exonérée d'impôt, le fait de rajouter une ou deux rubriques impactera le net à payer.Pour ceux qui s'interrogent sur l'exonération des heures supplémentaires, les entreprises qui font appel au Tese n'ont pas l'exonération salariale sur les fiches de paies.Dans mes paramétrages de paie, j'ai la possibilité de ne pas impacter le net et aussi ne pas la comptabiliser en compta, mais au pire comme je disais : celui qui n'a pas cette option, neutralise la prime imposable sur le revenu par une prime négative cachée qui elle serait non imposable sur le revenu.Sinon cette limitation à 5000 est un peu problématique à paramétrer au niveau du calcul de la prime en elle même car si un salarié dépasse les 5000 e : une prime sera alors partiellement imposable et l'autre non au moment du passage, et ca en terme de mise en œuvre ca n'est pas évident...Je me pose une question sur la réduction fiscale induite par les HS Défiscalisées.Dans votre exemple vous retirez du salaire net imposable le montant brut des HS. déduites également 2 fois du net imposable ... MERCIJe viens de comprendre où vous voulez en venir, effectivement, vous avez raison !Quel est le calcul pour les 332.71 € de l'exemple 1 ?J'ai compris qu'il fallait utiliser la déduction forfaitaire et la réduction fillion :déduction fillion = (0.2809/0.6) * (1.6 * (1521.22(smic)/2057.09)-1) = 0.0857688416Mais ensuite je ne sais pas comment faire pour atteindre les 332.71€de Thomas: "Pour moi une heures défiscalisées c'est une heures "base imposable" soit une heure brut - CS+ CSG ND, car sinon la CSG déductible est déduite 2 fois du net imposable (une fois sur la base de la CSG déductible ET LA DEUXIEME LORS DE LA DEDUCTION DE L'HEURE SUPP BRUT) et quid de la prévoyance sur les heures suppl. Or ils n'en parlent pas du tout dans cette page spécialement dédiée aux documents de contrôle : Les 10% de l'exemple font référence à des régimes spéciaux dans lesquels les cotisations exonérables n'atteignent pas 11.31%. elle-même).Pour sommer les cotisations Vieillesse Sécurité Sociale, le système additionne toutes les cotisations salariales (celles ayant un taux salarial) qui sont imprimées sur le bulletin simplifié et qui sont regroupées sur ce bulletin simplifié sur les lignes Retraite / Sécurité sociale plafonnée et Retraite / Sécurité sociale déplafonnée (codes regroupement 3010 et 3020).Sachez que pour les salariés dépassant le plafond, compte-tenu de la valeur du plafond SS et des taux de cotisation Vieillesse et Retraite applicables en 2019, la valeur seuil à partir de laquelle le taux moyen de cotisation Vieillesse+Retraite passe en dessous de 11,31% est de 3916,79€.